Informations légales
Mentions légales
À compléter avant la mise en ligne : les champs marqués
[À COMPLÉTER] doivent être renseignés avec les informations réelles de l'entreprise
(SIRET, forme juridique, adresse, assureur). C'est une obligation légale.
Éditeur du site
Bourgogne Rénovation
Forme juridique : [À COMPLÉTER]
Adresse du siège : 43 rue de la Combe Jean Robert, 21400 Châtillon-sur-Seine
SIRET : [À COMPLÉTER] — RCS : [À COMPLÉTER]
Code APE : [À COMPLÉTER]
N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
Téléphone : 06 83 86 50 19
E-mail : renovationbourgogne@outlook.com
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER]
Assurance professionnelle
Garantie décennale et responsabilité civile professionnelle souscrites auprès de [À COMPLÉTER], police n° [À COMPLÉTER]. Couverture géographique : France métropolitaine.
Hébergement
Ce site est hébergé par Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre — www.hostinger.fr.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, images, logo, structure, code) est la propriété de Bourgogne Rénovation, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Données personnelles
Les informations transmises via les formulaires sont utilisées uniquement pour traiter votre demande. Elles ne sont ni cédées ni revendues. Consultez notre politique de confidentialité pour le détail de vos droits.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Médiateur désigné : [À COMPLÉTER].
Crédits
Données géographiques des communes : IGN et Etalab (licence ouverte). Prévisions météorologiques : Open-Meteo (CC BY 4.0). Conception et développement du site : [À COMPLÉTER].